François Riviere


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: RIVIERE (François, Gabriel, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er février 2026
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
17 Juin 202617/06/2026
De: François RIVIERE
vice-président
Objet:
COUR D'APPEL DE PAU
Tribunal judiciaire de Bayonne
des fonctions de juge des contentieux de la protection
Groupe:
cour_appel="Pau"
tribunal
tribunal_judiciaire="Bayonne"
décharge
05 Juillet 202405/07/2024
De: Rivière (François, Louis, Julien)
maire de Seissan (Gers), président d'une communauté de communes ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Riviere (François, Xavier)
adjudant-chef, troupes de marine ; 31 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2022-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
21 Avril 202321/04/2023
De: François RIVIERE
vice-président au tribunal de grande instance de Bayonne chargé du service du tribunal d'instance de Bayonne
Objet:
COUR D'APPEL DE PAU
Tribunal judiciaire de Bayonne
Vice-présidents chargés des fonctions de juge des contentieux de la protection
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Bayonne"
nomination
26 Décembre 201926/12/2019
De: Rivière (François, Christian, Henri)
président d'un club de rugby professionnel. Chevalier du 5 mai 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-05-05"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: François RIVIERE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Cachan
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série PC
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Cachan"
nomination
10 Février 201510/02/2015
De: François RIVIERE
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Pau
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Bayonne
Groupe:
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
tribunal_instance="Bayonne"
nomination
13 Août 201413/08/2014
De: François RIVIERE
juge au tribunal de grande instance de Bayonne chargé du service du tribunal d'instance de Bayonne
Objet:
Cour d'appel de Pau
Vice-président placé auprès du premier président
Groupe:
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-président"
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Riviere (François)
juge (Bayonne), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2010 (magistrature)
Inscrits : 1 086
inscription
26 Août 201026/08/2010
De: François RIVIERE
juge
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
Juge
Groupe:
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Riviere (François)
juge (Bayonne), tribunal d'instance (Saint-Palais)
Objet:
Tableau d'avancement 2009 (magistrature)
Inscrits : 1 030
inscription
31 Juillet 200931/07/2009
De: Riviere (François)
juge (Bayonne), tribunal d'instance (Saint-Palais)
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Riviere (François)
juge (Bayonne), tribunal d'instance (Saint-Palais)
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Rivière (François, Christian, Henri)
directeur dans un groupe de travaux publics ; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
02 Janvier 200702/01/2007
De: Riviere (François)
juge (Bayonne), tribunal d'instance (Saint-Palais)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Rivière (François, Louis)
adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Riviere (François)
juge (Bayonne), tribunal d'instance (Saint-Palais)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Rivière (François, Christian)
chef d'entreprise ; 17 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
annees_activite_professionelle="17"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: François Rivière
juge au tribunal de grande instance de Périgueux chargé du service du tribunal d'instance de Ribérac
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Palais
Groupe:
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
tribunal_instance="Saint-Palais"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: François Rivière
juge au tribunal de grande instance de Sarreguemines, chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Avold
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Périgueux
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Ribérac
Remplace:
M. Lemonnier
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Périgueux"
tribunal_instance="Ribérac"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Riviere (François, Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
2o A l'étranger
Djibouti
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
nomination
07 Février 199907/02/1999
De: François Rivière
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Sarreguemines
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Avold
Groupe:
cour_appel="Metz"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Sarreguemines"
tribunal_instance="Saint-Avold"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Rivière (François)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1994)
admissibilite
07 Mars 199607/03/1996
De: Riviere (François, Emile)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/01
Groupe:
date_debut="1993-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
19 Mars 199419/03/1994
De: Rivière (François)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Rivière (François)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Section D2
Economie et gestion
Comptabilité, techniques administratives
Groupe:
ecole
eleve_ens="Cachan"
admission
18 Octobre 199218/10/1992
De: Rivière (François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 7e échelon
date_debut="1992-01-08"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Août 199102/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.